Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY
COMAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4005991
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2023
COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY de COMAP

Présentation de la marque COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY

Déposée le 21 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY est expirée depuis le 21 mai 2023.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : MANDET , LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , MULTISERTISSAGE , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS , FLEXODESIGN


COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, papier abrasif, toile Emeri, décapants, décapants à souder, produits pour l'enlèvement de la rouille, dégrippants.

Vis et écrous métalliques, câbles et fils métalliques non électriques tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles (non électriques), colliers d'attache métalliques pour tuyaux, raccords à souder et à visser, manchons, de tuyaux métalliques coudes de tuyaux métalliques, vannes métalliques, bondes métalliques siphons métalliques, clapets et conduites d'eau en métal, clapets de tuyaux de drainage en métal, baguettes métalliques pour le soudage, tampons en laine d'acier, réservoirs métalliques, soupapes métalliques autres que parties de machines.

Détendeurs de pression, clapets de machines.

Outils à mains entraînés manuellement.

Logiciels enregistrés, thermostats, appareils de contrôle de chaleur, programmateurs, régulateurs de température pour installations de chauffage, instruments de mesure et de contrôle, manomètres, indicateurs de niveau, indicateurs de température, dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de plomberie, sanitaires, de gaz, et de chauffage, appareils de détection et d'analyse du gaz, appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à lutter contre le tartre.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, chasse d'eau, réservoirs de chasse d'eau, articles de robinetterie, robinets et mécanismes de chasse d'eau, purgeurs, purgeurs automatiques, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, filtres, installations pour la purification des eaux et pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, bouches à eau, installations de conduite et de distribution d'eau, installations pour le refroidissement et le réchauffement de l'eau.

Tuyaux flexibles non métalliques, joints, joints d'expansion, mastics pour joints, manchons de tuyaux non métalliques, clapets en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, joints pour conduites, fils à souder en matière plastique.

Services de construction ; services de réparation et installation, maintenance d'appareils de distribution d'eau, de gaz, de chauffage et de ventilation.

Services d'éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de publication de livres et prêt de livres ; services d'organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires de formation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.

Services d'évaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'installations et d'appareils de distribution d'eau, de gaz, de chauffage, de ventilation ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, étude de projets techniques.